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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARTICArticle CO 11 : Généralités
§ 1. Définitions § 2. Objet § 3. (Arrêté du 23 octobre
1986.) " La construction des établissements recevant du public
doit être réalisée pour supporter les charges d'exploitation normalement
prévisibles en raison de l'utilisation des locaux et du type d'établissement
en application de la norme NF P 06-001. " § 4. (Paragraphe abrogé par arrêté du 16 juillet 1992, art. 6.) LES} |